Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENSION
Monsieur Daniel SERRANO

Numéro de dépôt :
1350140
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/1996

Présentation de la marque PENSION

Déposée le 8 avril 1986 par monsieur Daniel SERRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel SERRANO domicilié(e) Rue Charles de Gaulle, 01150 LAGNIEU. - France.

La marque PENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENSION est expirée depuis le 8 avril 1996.

Daniel SERRANO a également déposé les autres marques suivantes : SUPER FLOC , SYMPA FLOC , SYMPA'CROCS


Monsieur Daniel SERRANO - Rue Charles de Gaulle, 01150 LAGNIEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, matl. Notamment alimentation complète pour animaux sec, frais en sac papier et conditionnement en verre.